Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLE VIGNES DE FRANCE
UNION DES COOPERATEURS (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1147306
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TREILLE VIGNES DE FRANCE de UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE

Présentation de la marque TREILLE VIGNES DE FRANCE

Déposée le 22 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLE VIGNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE domicilié(e) 71, RUE ETIENNE DOLET, 94140 ALFORTVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TREILLE VIGNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TREILLE VIGNES DE FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1989.

UNION DES COOPERATEURSCOOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHDALE , BLANCHE GRIVE , CANTE GRIVE


UNION DES COOPERATEURS (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) - 71, RUE ETIENNE DOLET, 94140 ALFORTVILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

VINS DE PROVENANCE FRANÇAISE.